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Fiscalité Crypto : Tout connaitre sur les revenus générés par le staking

Illustration Fiscalité Crypto : Tout connaitre sur les revenus générés par le staking

La fiscalité des cryptos



En tant que vendeur de cryptomonnaies pour des monnaies traditionnelles, des biens ou des services, vous êtes tenus de calculer et déclarer la plus ou moins-value brute, qui sera utilisée pour déterminer la plus-value annuelle.
L'impôt sur la plus-value de cession des actifs numériques est appliqué sur la somme de toutes les transactions imposables effectuées pendant l'année fiscale, à un taux fixe de 30%.

Il est important de noter que le prix d'acquisition doit être pris en compte dans le calcul de la plus ou moins-value brute, car il affecte directement le montant de la plus-value nette annuelle. En effet, plus le prix d'acquisition est élevé, moins la plus-value brute sera importante.

Pour rappel :

Dans le cadre de cet article, il convient de souligner quelques points importants :

- Tout d'abord, il est de notre devoir de préciser que nous ne sommes pas en mesure de fournir des conseils fiscaux.
- Concernant le staking, nous avons relevé une carence en matière de documentation complète. Par conséquent, la compréhension actuelle de la fiscalité relative à cette pratique sera basée sur le consensus des intervenants du marché considérant que cette interprétation est la plus réaliste.

Pour faciliter vos calculs de plus/moins values cryptos, vous pouvez utiliser la plateforme WALTIO .

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La fiscalité concernant le staking



Le staking génère des récompenses (ou rewards) qui, selon certaines conditions, seront aussi soumises à l’imposition.

Le souci avec la distribution de récompenses en échange de la mise sous verrouillage d'actifs sur un protocole est que le prix d'acquisition sera nécessairement de zéro. Bien que vous ayez acheté des ethers, par exemple, pour les mettre en staking, le prix d'acquisition des ethers investis sera pris en compte, mais pas celui de la récompense elle-même, qui sera imposée plus sévèrement en cas de vente ultérieure. Il y a donc deux points importants à retenir :

- D'une part, cela signifie que les récompenses ne seront imposées qu'en cas de vente, ce qui est bénéfique pour les détenteurs, car la réglementation fiscale des actifs numériques ne vise que les ventes à titre onéreux d'actifs numériques (conformément à l'article 150 VH bis du Code général des impôts). Cependant, cela ne prend pas en compte une éventuelle imposition au moment de l'attribution, ce qui sera abordé ci-dessous.

- D'autre part, la règle établie par cette même réglementation prévoit une imposition par foyer. Autrement dit, même si le prix d'acquisition de vos récompenses est nul, le calcul de votre plus-value ultérieure prendra en compte le prix d'acquisition des autres cryptomonnaies qui composent le portefeuille global de votre foyer. En d'autres termes, si vous ne vendez que vos récompenses, l'imposition tiendra compte de la valeur totale du portefeuille au moment de la vente.

En plus des deux catégories mentionnées précédemment, il est possible que vos récompenses entrent dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), qui est considérée comme l'option la plus plausible. Les bénéfices des professions libérales et des charges et offices dont les titulaires ne sont pas des commerçants, ainsi que tous les profits considérés comme des revenus non imposables dans une autre catégorie, relèvent de cette catégorie BNC (selon l'article 92 du code général des impôts).

En d'autres termes, la catégorie BNC est une catégorie fourre-tout où les revenus qui ne peuvent être imposés dans une autre catégorie d'imposition sont imposés. L'activité de minage de BTC exercée par un particulier est également imposée dans cette catégorie.

Cependant, le principal inconvénient de ce régime est que les récompenses sont imposées dès leur attribution, et l'investisseur doit tenir un suivi détaillé de ces attributions. En effet, chaque attribution oblige l'investisseur à convertir la valeur de ses récompenses en monnaie traditionnelle, et il doit également faire face à une deuxième imposition lors de la cession des jetons.

Dans la première hypothèse, les récompenses ne sont imposées qu'en cas de cession, mais le prix d'acquisition est de 0, ce qui peut entraîner une plus grande plus-value.
Dans la deuxième hypothèse, les récompenses sont imposées dès l'attribution, ce qui peut entraîner une moins grande plus-value lors de la cession.

Cela peut créer de l'incertitude pour l'investisseur, qui peut soit considérer que les actifs ne sont imposables qu'en cas de cession, soit qu'ils sont imposables dès l'attribution dans la catégorie des BNC. Dans tous les cas, il est recommandé de consulter un professionnel ou les services fiscaux pour clarifier la situation.



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